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ÉDITEUR DU SERVICE

Le service MyBusinessBrain est édité par :

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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est [à compléter], représentant légal de l'éditeur.

HÉBERGEUR

L'infrastructure applicative et les données du service sont hébergées dans l'Union européenne par :

• OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 — Téléphone : 1007 (depuis la France) — centre de données situé en France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments du service (marque, logo, interface, textes, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses concédants, sauf mention contraire.

Les contenus déposés par une société cliente (documents, textes, base de connaissances) restent sa propriété ; elle accorde à l'éditeur une licence limitée à la fourniture du service.

DONNÉES PERSONNELLES

Le contact pour toute question relative à la protection des données personnelles est : [à compléter]. Le détail des traitements figure dans la Politique de confidentialité.

RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION

Pour toute réclamation, écrivez à [à compléter] ; une réponse est apportée sous 30 jours.

Le service s'adresse aux professionnels. Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, un client agissant en qualité de consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'éditeur : [à compléter] — [à compléter] — [à compléter].